Mentions Légales

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Le site www.ebookexpert.fr (ci-après dénommés “le Site”) est édité par la SAS IZIQUIZ (ci-après dénommée “l’Éditeur”).

IZIQUIZ est une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1000€, son siège social est situé à 377 Ter Avenue Grassion Cibrand 34130 MAUGUIO. La société est en immatriculée au Tribunal de Commerce de Montpellier sous le RCS 953 908 688.

Les directeurs de publication sont Bénédicte Lagardette et Cédric Floris.

Pour toute question ou demande concernant les Sites, vous pouvez contacter l’Éditeur par e-mail en cliquant ici.

2. Hébergement

Les Sites sont hébergés par la société OVH, SAS, société de droit français, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant les Sites (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que les Sites eux-mêmes relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur, notamment celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et aux droits des auteurs-interprètes.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Éditeur, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs aux Sites n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur ou leurs droits voisins.

La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation, la modification, l’incorporation, la traduction, la commercialisation, partielles ou intégrales, des éléments présents sur les Sites, sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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Last modified: 22 octobre 2023

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Gaby
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